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Brevet européen · EP3721116 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3721116
- Numéro de demande
- EP18885986
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 déc. 2018
- Publié
- 14 oct. 2020
- Délivré
- 26 juil. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 6 déc. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- F16H 25/24 (2006.01)B64C 25/10 (2006.01)B66F 3/08 (2006.01)F16D 63/00 (2006.01)F16D 65/02 (2006.01)F16D 65/14 (2006.01)B64C 25/30 (2006.01)
- Priorité
- US 201715836171 08.12.2017
- Demande PCT
- PCT/US2018/064458 07.12.2018
- Publication PCT
- WO2019/113433 13.06.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 9 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2025
- 5 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
- 30 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 30.01.2024
- 28 nov. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 28.11.2023
- 26 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.07.2023
Parties
Inventeur
CRONIN, Patrick
Willoughby Florida 44094, US
FENN, Christopher L.
Hudson Ohio 44236, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.