VANNE DE RÉGLAGE COMPACTE

Brevet européen · EP3721123 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3721123
Numéro de demande
EP18830918
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 déc. 2018
Publié
14 oct. 2020
Délivré
22 sept. 2021
Radié
23 juil. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F25B 41/35 (2021.01)
Priorité
FR 1761853 08.12.2017
Demande PCT
PCT/FR2018/053112 05.12.2018
Publication PCT
WO2019/110923 13.06.2019
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.08.2022

  2. 23 juil. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2022

  3. 22 sept. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

Parties

Titulaire

Moving Magnet Technologies

ZAC La Fayette 1, rue Christiaan Huygens, 25000 Besançon, FR

Inventeur

ANDRIEUX, Gaël

2533 Evilard

DELBAERE, Michaël

25720 Avanne-Aveney, FR

PREAULT, Valentin

25000 Besançon, FR

BILLET, Lionel

25410 Dannemarie sur Crète, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.