METHODE ET MACHINE POUR CONTROLER UN PROCEDE DE FORMAGE

Brevet européen · EP3721213 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3721213
Numéro de demande
EP18833452
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 déc. 2018
Publié
14 oct. 2020
Délivré
25 août 2021
Fin de la protection au plus tard
5 déc. 2038
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G01N 23/046 (2018.01)
G07C 3/14 (2006.01)
G01N 33/38 (2006.01)
B07C 5/12 (2006.01)
B07C 5/34 (2006.01)
Priorité
FR 1761865 08.12.2017
Demande PCT
PCT/FR2018/053140 06.12.2018
Publication PCT
WO2019/110941 13.06.2019
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 6 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.07.2022

  6. 10 sept. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 10.09.2021

  7. 25 août 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.08.2021

Parties

Titulaire

Tiama

1 Chemin des Plattes Zone Artisanale des Plattes, 69390 Vourles, FR

Mandataire

BOVARD AG Patent- und Markenanwälte

3013 Bern

Inventeur

COLLE, Olivier

69600 Oullins, FR

COSNEAU, Laurent

69510 Soucieu-En-Jarrest, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.