CHAUSSURE DE SPORT

Brevet européen · EP3721738 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3721738
Numéro de demande
EP20020150
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 avr. 2020
Publié
14 oct. 2020
Délivré
3 janv. 2024
Fin de la protection au plus tard
1 avr. 2040
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A43B 5/00 (2022.01)
A43B 7/14 (2022.01)
A43C 1/00 (2006.01)
Priorité
FR 1903837 10.04.2019
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 13 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.11.2024

  4. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  5. 3 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.01.2024

Parties

Titulaire

Salomon S.A.S.

14 Chemin des Croiselets ZA des Croiselets, 74370 Epagny Metz-Tessy, FR

Inventeur

Horvais, Nicolas

73100 Grésy sur Aix, FR

Deroulede, Anne

73290 La Motte Servolex, FR

Hanat, Marylène

73100 Aix Les Bains, FR

Dugit-Gros, Lauriane

74370 Pringy, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.