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Brevet européen · EP3721816 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3721816
Numéro de demande
EP20177502
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mars 2016
Publié
14 oct. 2020
Délivré
3 janv. 2024
Radié
23 oct. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/122 (2006.01)
A61F 2/24 (2006.01)
A61B 17/00 (2006.01)
Priorité
US 201514677294 02.04.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.11.2024

  2. 23 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

  3. 3 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.01.2024

Parties

Inventeur

WEI, Michael F.

Redwood City, CA 94065, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.