WÄRMELEITFÄHIGE ZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP3722391 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3722391
- Numéro de demande
- EP18886313
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 déc. 2018
- Publié
- 14 oct. 2020
- Délivré
- 4 sept. 2024
- Radié
- 23 juil. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09K 5/14 (2006.01)C08K 3/22 (2006.01)C08L 83/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017232652 04.12.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/044405 03.12.2018
- Publication PCT
- WO2019/111852 13.06.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 16 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 16.07.2025
- 4 sept. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.09.2024
Parties
Inventeur
KITADA, Gaku
Saitama-city Saitama 338-0837, JP
ISHIDA, Keita
Saitama-city Saitama 338-0837, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.