SONNENENERGIEUMWANDLER
Brevet européen · EP3722698 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3722698
- Numéro de demande
- EP20159296
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mars 2012
- Publié
- 14 oct. 2020
- Délivré
- 14 mai 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24S 10/40 (2018.01)F24S 40/50 (2018.01)F28D 15/02 (2006.01)F28F 13/18 (2006.01)H02S 40/44 (2014.01)F24S 10/95 (2018.01)
- Priorité
- GB 201104722 21.03.2011
- Divisionnaire de
- EP12718718
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 25 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
- 14 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.05.2025
Parties
Inventeur
BOYLE, Richard
Crowborough, Sussex TN6 2RR, GB
WILLIAMS, Christophe
New Malden, Greater London KT3 3TR, GB
COTTINGTON, Norman
Eastbourne, Sussex BN22 0TL, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.