MOTORSTEUERUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3723275 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3723275
- Numéro de demande
- EP18886597
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 nov. 2018
- Publié
- 14 oct. 2020
- Délivré
- 7 juin 2023
- Radié
- 25 juin 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02P 25/092 (2016.01)H02P 25/08 (2016.01)H02P 6/24 (2006.01)H02P 3/18 (2006.01)H02P 25/086 (2016.01)
- Priorité
- JP 2017235526 07.12.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/042601 19.11.2018
- Publication PCT
- WO2019/111684 13.06.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 17 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
- 7 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
Parties
Inventeur
OKADA,Hiroaki
Kiryu-shi Gunma 376-8555, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.