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Brevet européen · EP3723289 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3723289
- Numéro de demande
- EP18886768
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 nov. 2018
- Publié
- 14 oct. 2020
- Délivré
- 15 mars 2023
- Radié
- 25 juin 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H03K 17/687 (2006.01)H03K 17/08 (2006.01)H02H 11/00 (2006.01)H03K 17/0812 (2006.01)H03K 17/695 (2006.01)H02P 7/00 (2016.01)
- Priorité
- JP 2017234251 06.12.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/043245 22.11.2018
- Publication PCT
- WO2019/111734 13.06.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 24 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.01.2024
- 15 mars 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.03.2023
Parties
Inventeur
NOUDA, Shinji
Yokkaichi-shi Mie 510-8503, JP
HIGUCHI, Yutaka
Yokkaichi-shi Mie 510-8503, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.