SCHUTZHELM

Brevet européen · EP3723531 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3723531
Numéro de demande
EP18822034
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 déc. 2018
Publié
21 oct. 2020
Délivré
9 mars 2022
Fin de la protection au plus tard
11 déc. 2038
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A42B 3/30 (2006.01)
A42B 3/04 (2006.01)
A42B 3/06 (2006.01)
Priorité
DE 102017130109 15.12.2017
DE 102017130373 18.12.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/084594 12.12.2018
Publication PCT
WO2019/115629 20.06.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 9 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.01.2024

  4. 31 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.01.2023

  5. 18 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.01.2023

  6. 9 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.03.2022

Parties

Titulaire

Schuberth GmbH

Stegelitzer Strasse 12, 39126 Magdeburg, DE

Inventeur

BARTELS, Sven

39126 Magdeburg, DE

LANGE, Philipp

39126 Magdeburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.