TAFELELEMENT UND MÖBELBAUSYSTEM
Brevet européen · EP3723548 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3723548
- Numéro de demande
- EP18830406
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 déc. 2018
- Publié
- 21 oct. 2020
- Délivré
- 11 août 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 10 déc. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A47B 47/00 (2006.01)A47B 47/04 (2006.01)A47B 96/20 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017129909 14.12.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/084314 11.12.2018
- Publication PCT
- WO2019/115509 20.06.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 22.01.2026
- 29 juil. 2025
Transféré
- Titulaire
- Fuchs, Günter, Alleegasse 8/26, 8230 Hartberg, Autriche, Marschall, Guido, Bgm.-Völk-Str. 5, 86495 Eurasburg, Allemagne, Kienberger, Martin, Albert-Rosshaupter-Str. 41, 81369 München, Allemagne → Fuchs, Günter, Mühlgasse 7, 3464 Hausleiten, Autriche, Volpini, Alexander Michael, Hugo-Weiss-Str. 11, 81827 München, Allemagne
- Mandataire
- R.A. Egli & Co, Patentanwälte, Baarerstrasse 14, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 29.07.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 9 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2024
- 31 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 31.01.2023
- 22 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 22.06.2022
- 11 août 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.08.2021
Parties
Titulaire
3464 Hausleiten, AT
Hugo-Weiss-Str. 11, 81827 München, DE
Inventeur
81369 München, DE
8230 Hartberg, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.