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Brevet européen · EP3724085 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3724085
- Numéro de demande
- EP18839596
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 déc. 2018
- Publié
- 21 oct. 2020
- Délivré
- 9 oct. 2024
- Radié
- 23 juil. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65B 39/00 (2006.01)B67C 3/28 (2006.01)F16K 11/04 (2006.01)
- Priorité
- GB 201721031 15.12.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/084798 13.12.2018
- Publication PCT
- WO2019/115708 20.06.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 20.08.2025
- 23 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 25 déc. 2024
Titulaire
- Titulaire
- ELOPAK ASA, P.O. Box 24, 3431 Spikkestad, Norvège, Elopak GmbH, Brunkstr. 22, 67346 Speyer, Allemagne → Elopak ASA, P.O. Box 24, 3431 Spikkestad, Norvège
Publié dans Swissreg le 25.12.2024
- 25 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.12.2024
- 9 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.10.2024
Parties
Inventeur
KUPYNA, Andriy
1178 Oslo, NO
LENNARTZ, Andreas
41366 Schwalmtal, DE
BARTH, Peter
52078 Aachen, DE
AUER, Dirk
40670 Meerbusch, DE
SPELTEN, Franz-Willi
41844 Wegberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.