UTILISATION D'UN EXTRAIT ENRICHI EN PHYCOBILIPROTÉINES COMME ENGRAIS
Brevet européen · EP3724152 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3724152
- Numéro de demande
- EP18833276
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 déc. 2018
- Publié
- 21 oct. 2020
- Délivré
- 16 oct. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 9 déc. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C05F 11/08 (2006.01)
- Priorité
- FR 1761954 11.12.2017
- Demande PCT
- PCT/FR2018/053166 10.12.2018
- Publication PCT
- WO2019/115921 20.06.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 27 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
- 24 janv. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BEAU DE LOMENIE, Tour de Lyon, Rue de Lyon 77, 1203 Genève
Publié dans Swissreg le 24.01.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 16 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.10.2024
Parties
Mandataire
Inventeur
YVIN, Jean-Claude
35400 SAINT-MALO, FR
CRUZ, Florence
35400 SAINT-MALO, FR
PEREIRA VIEIRA DEVAULT, Mariana, Carolina
Ithaca, NY- 14850, FR
VILLAR, Larissa
35400 SAINT-MALO, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.