UTILISATION D'UN EXTRAIT ENRICHI EN PHYCOBILIPROTÉINES COMME ENGRAIS

Brevet européen · EP3724152 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3724152
Numéro de demande
EP18833276
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 déc. 2018
Publié
21 oct. 2020
Délivré
16 oct. 2024
Fin de la protection au plus tard
9 déc. 2038
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
C05F 11/08 (2006.01)
Priorité
FR 1761954 11.12.2017
Demande PCT
PCT/FR2018/053166 10.12.2018
Publication PCT
WO2019/115921 20.06.2019
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 27 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.08.2025

  3. 24 janv. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BEAU DE LOMENIE, Tour de Lyon, Rue de Lyon 77, 1203 Genève

    Publié dans Swissreg le 24.01.2025

  4. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  5. 16 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.10.2024

Parties

Inventeur

YVIN, Jean-Claude

35400 SAINT-MALO, FR

CRUZ, Florence

35400 SAINT-MALO, FR

PEREIRA VIEIRA DEVAULT, Mariana, Carolina

Ithaca, NY- 14850, FR

VILLAR, Larissa

35400 SAINT-MALO, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.