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Brevet européen · EP3724370 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3724370
- Numéro de demande
- EP18889771
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 janv. 2018
- Publié
- 21 oct. 2020
- Délivré
- 3 janv. 2024
- Radié
- 24 août 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C23C 14/34 (2006.01)C23C 14/35 (2006.01)H01J 37/34 (2006.01)
- Priorité
- US 201715844438 15.12.2017
- Demande PCT
- PCT/US2018/016223 31.01.2018
- Publication PCT
- WO2019/117979 20.06.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 13.11.2024
- 24 août 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2024
- 3 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.01.2024
Parties
Inventeur
PELLEYMOUNTER, Doug
Grand Rapids, MN 55744, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.