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Brevet européen · EP3724391 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3724391
Numéro de demande
EP18819028
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 déc. 2018
Publié
21 oct. 2020
Délivré
23 nov. 2022
Radié
23 juil. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D05C 15/18 (2006.01)
D05C 15/20 (2006.01)
D05C 15/30 (2006.01)
Priorité
GB 201720794 13.12.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/083685 05.12.2018
Publication PCT
WO2019/115317 20.06.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

  2. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  3. 4 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.10.2023

  4. 16 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.03.2023

  5. 24 nov. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, Rue de Genève 122, CP 153, 1226 Genève-Thônex

    Publié dans Swissreg le 24.11.2022

  6. 23 nov. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.11.2022

Parties

Titulaire

VANDEWIELE NV

Vandewiele NV

Michel Vandewielestraat 7, 8510 Kortrijk / Marke, BE

Mandataire

Kirker & Cie SA

Rue de Genève 122 CP 153, 1226 Genève-Thônex

Inventeur

LAMPAERT, Vincent

8570 Vichte, BE

SHANLEY, Frank

Blackburn, Lancashire BB2 7ET, GB

LUYCKX, Liesbeth

8510 Marke, BE

CALLEWAERT, Koen

8700 Tielt, BE

MARIJSSE, Frank

8500 Kortrijk, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.