DREHSCHALTER ODER ANDERER CODIERER MIT NICHTSEQUENTIELLEM EINZELBITMUSTER UND VERFAHREN ZUM ENTWURF

Brevet européen · EP3724607 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3724607
Numéro de demande
EP17934552
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 déc. 2017
Publié
21 oct. 2020
Délivré
10 août 2022
Radié
25 juil. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01D 5/252 (2006.01)
G01D 5/249 (2006.01)
G01D 5/34 (2006.01)
Demande PCT
PCT/CA2017/051500 12.12.2017
Publication PCT
WO2019/113673 20.06.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juil. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.07.2023

  2. 21 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.06.2023

  3. 10 août 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.08.2022

Parties

Titulaire

Raytheon Canada Limited

360 Albert Street, Suite 1640, Ottawa, ON K1R 7X7, CA

Inventeur

WAGNER, Kevin B.

Wyevale, Ontario L0L 2T0, CA

NOBES, Ryan W.

New Lowell, Ontario L0M 1N0, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.