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Brevet européen · EP3724618 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3724618
Numéro de demande
EP18842706
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 déc. 2018
Publié
21 oct. 2020
Délivré
26 mars 2025
Fin de la protection au plus tard
11 déc. 2038
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G01J 3/02 (2006.01)
G01J 3/26 (2006.01)
G01J 5/00 (2022.01)
G01J 3/12 (2006.01)
Priorité
EP 17206962 13.12.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/084511 12.12.2018
Publication PCT
WO2019/115596 20.06.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

  2. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  3. 26 mars 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.03.2025

Parties

Inventeur

VALOUCH, Sebastian

67063 Ludwigshafen am Rhein, DE

GUST, Robert

67063 Ludwigshafen am Rhein, DE

FEUERSTEIN, Bertram

67063 Ludwigshafen am Rhein, DE

SEND, Robert

67063 Ludwigshafen am Rhein, DE

BRUDER, Ingmar

67063 Ludwigshafen am Rhein, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.