SITZPOLSTER FÜR EIN RADFAHRERKLEIDUNGSSTÜCK
Brevet européen · EP3725174 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3725174
- Numéro de demande
- EP19170388
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 avr. 2019
- Publié
- 21 oct. 2020
- Délivré
- 3 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 18 avr. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A41D 1/084 (2018.01)A41D 27/24 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 juin 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- M. ZARDI & CO. SA, Via Giovan Battista Pioda 6, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 09.06.2026
- 3 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.06.2026
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.