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Brevet européen · EP3726608 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3726608
- Numéro de demande
- EP18889409
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 nov. 2018
- Publié
- 21 oct. 2020
- Délivré
- 3 janv. 2024
- Radié
- 25 juin 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 50/202 (2021.01)H01M 50/242 (2021.01)H01M 50/284 (2021.01)
- Priorité
- JP 2017238731 13.12.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/042352 15.11.2018
- Publication PCT
- WO2019/116819 20.06.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.06.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 13 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 13.11.2024
- 3 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.01.2024
Parties
Inventeur
FUKUDA Yunosuke
Tokyo 108-8212, JP
KAWAGUCHI Naoto
Tokyo 108-8212, JP
SAITO Yoshiro
Tokyo 108-8212, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.