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Brevet européen · EP3726608 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3726608
Numéro de demande
EP18889409
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 nov. 2018
Publié
21 oct. 2020
Délivré
3 janv. 2024
Radié
25 juin 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 50/202 (2021.01)
H01M 50/242 (2021.01)
H01M 50/284 (2021.01)
Priorité
JP 2017238731 13.12.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/042352 15.11.2018
Publication PCT
WO2019/116819 20.06.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.06.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

  2. 13 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.11.2024

  3. 3 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.01.2024

Parties

Inventeur

FUKUDA Yunosuke

Tokyo 108-8212, JP

KAWAGUCHI Naoto

Tokyo 108-8212, JP

SAITO Yoshiro

Tokyo 108-8212, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.