COMPOSITION DE MASCARA CONTENANT UN ESTER DE TÉTRAHYDROXYPROPYLÉTHYLÈNE DIAMINE
Brevet européen · EP3727596 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3727596
- Numéro de demande
- EP18842782
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 déc. 2018
- Publié
- 28 oct. 2020
- Délivré
- 3 sept. 2025
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61Q 1/10 (2006.01)A61K 8/06 (2006.01)A61K 8/36 (2006.01)A61K 8/37 (2006.01)A61K 8/41 (2006.01)A61K 8/81 (2006.01)A61K 8/92 (2006.01)
- Priorité
- FR 1762856 21.12.2017
- Demande PCT
- PCT/FR2018/053429 19.12.2018
- Publication PCT
- WO2019/122727 27.06.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 15 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
- 3 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
Parties
Inventeur
PAYS, Karl
94410 SAINT MAURICE, FR
BICHON, Yohann
94700 MAISONS-ALFORT, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.