ÉMUSLION SUBMICRONIQUE

Brevet européen · EP3727662 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3727662
Numéro de demande
EP18842800
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2018
Publié
28 oct. 2020
Délivré
26 janv. 2022
Radié
25 juil. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08F 290/04 (2006.01)
B01F 17/00 (2006.01)
Priorité
FR 1762696 21.12.2017
Demande PCT
PCT/FR2018/053516 21.12.2018
Publication PCT
WO2019/122784 27.06.2019
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juil. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.07.2023

  2. 7 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.12.2022

  3. 26 janv. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.01.2022

Parties

Titulaire

Coatex

35 rue Ampère, 69730 Genay, FR

Inventeur

SUAU, Jean-Marc

69480 LUCENAY, FR

CHAMPAGNE, Clémentine

69300 CALUIRE-ET-CUIRE, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.