MOUSSE DE GÉOPOLYMÈRE ET SON PROCÉDÉ DE FABRICATION

Brevet européen · EP3728159 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3728159
Numéro de demande
EP18833964
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 déc. 2018
Publié
28 oct. 2020
Délivré
1 sept. 2021
Radié
23 juil. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C04B 28/00 (2006.01)
C04B 12/00 (2006.01)
Priorité
FR 1762432 19.12.2017
Demande PCT
PCT/FR2018/053362 18.12.2018
Publication PCT
WO2019/122678 27.06.2019
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2022

  2. 13 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.07.2022

  3. 1 sept. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.09.2021

Parties

Titulaire

Université Gustave Eiffel

5 Boulevard Descartes Campus de Marne-la-Vallée, 77454 Marne-la-Vallée Cedex 2, FR

Inventeur

KADDAMI, Asmaa

77420 Champs-sur-Marne, FR

PITOIS, Olivier

77210 Avon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.