DICHTUNGSBAHN
Brevet européen · EP3728725 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3728725
- Numéro de demande
- EP18808231
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 nov. 2018
- Publié
- 28 oct. 2020
- Délivré
- 7 mai 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 5 nov. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- D06N 3/00 (2006.01)B32B 5/02 (2006.01)B32B 5/26 (2006.01)B32B 27/12 (2006.01)B32B 27/22 (2006.01)B32B 27/30 (2006.01)D06N 3/06 (2006.01)E04D 5/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017131197 22.12.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/080342 06.11.2018
- Publication PCT
- WO2019/120731 27.06.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 20 mai 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Felber & Partner AG, Dufourstrasse 116, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.05.2025
- 7 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.05.2025
Parties
Inventeur
SIMONIS, Udo
63549 Ronneburg, DE
HEVÖ, Katarina
94603 Kolárovo, SK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.