BRÛLEUR ET ENSEMBLE DE BRÛLEURS COMPACTS
Brevet européen · EP3728949 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3728949
- Numéro de demande
- EP18827212
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 nov. 2018
- Publié
- 28 oct. 2020
- Délivré
- 8 mars 2023
- Radié
- 25 juin 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F23D 14/64 (2006.01)
- Priorité
- FR 1762740 21.12.2017
- Demande PCT
- PCT/FR2018/053051 29.11.2018
- Publication PCT
- WO2019/122566 27.06.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.06.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 17 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.01.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 21 avr. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 21.04.2023
- 8 mars 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.03.2023
Parties
Inventeur
LAROCHE, Pascal
83640 SAINT-ZACHARIE, FR
SAID, Fouad
13014 MARSEILLE, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.