KRAFT-WÄRME-KOPPLUNGSSYSTEM FÜR EINEN KESSEL
Brevet européen · EP3728959 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3728959
- Numéro de demande
- EP18839622
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 déc. 2018
- Publié
- 28 oct. 2020
- Délivré
- 16 mars 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 18 déc. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- F24H 1/12 (2022.01)F02C 1/04 (2006.01)F02C 6/18 (2006.01)F02C 7/08 (2006.01)
- Priorité
- IT 201700148827 22.12.2017
- Demande PCT
- PCT/IB2018/060325 19.12.2018
- Publication PCT
- WO2019/123305 27.06.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 25 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 25.01.2023
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 16 mars 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.03.2022
Parties
Inventeur
d'Arienzo, Giovanni
70043 Monopoli, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.