VERFAHREN ZUM BESTIMMEN EINES VOLUMEN- UND/ODER MASSENDURCHFLUSSES
Brevet européen · EP3729012 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3729012
- Numéro de demande
- EP18804579
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 nov. 2018
- Publié
- 28 oct. 2020
- Délivré
- 8 nov. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 14 nov. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G01F 1/88 (2006.01)G01F 1/50 (2006.01)G01F 1/36 (2006.01)G01F 5/00 (2006.01)G01N 9/00 (2006.01)G01N 11/16 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017130781 20.12.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/081426 15.11.2018
- Publication PCT
- WO2019/120791 27.06.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 18 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 18.09.2024
- 20 déc. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
- 6 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.12.2023
- 8 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.11.2023
Parties
Mandataire
Inventeur
HUBER, Christof
3007 Bern
REITH, Patrick
D-79535 Bahlingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.