STROMGENERATOR, STROMGENERATOR-MODUL UND ELEKTRISCHE SCHALTUNG
Brevet européen · EP3729527 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3729527
- Numéro de demande
- EP18833875
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 déc. 2018
- Publié
- 28 oct. 2020
- Délivré
- 23 févr. 2022
- Radié
- 23 juil. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01L 35/22 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/EP2017/083786 20.12.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/086344 20.12.2018
- Publication PCT
- WO2019/122215 27.06.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 10 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 28 avr. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 28.04.2022
- 23 févr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.02.2022
Parties
Inventeur
27100 PAVIA, IT
73030 DISO, IT
20017 RHO, IT
00125 ROMA, IT
00126 ROMA, IT
20872 CORNATE D'ADDA, IT
6877 COLDRERIO
22070 VALMOREA, IT
20090 CUSAGO, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.