COMPOSANT MICRO-ONDES ET PROCEDE DE FABRICATION ASSOCIE

Brevet européen · EP3729557 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3729557
Numéro de demande
EP18845308
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 déc. 2018
Publié
28 oct. 2020
Délivré
13 mars 2024
Radié
23 juil. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01P 1/208 (2006.01)
H01P 3/12 (2006.01)
Priorité
FR 1763412 29.12.2017
Demande PCT
PCT/FR2018/053564 28.12.2018
Publication PCT
WO2019/130007 04.07.2019
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

  2. 22 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.01.2025

  3. 13 mars 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.03.2024

Parties

Titulaire

Exens Solutions

3 Avenue du Pacifique, 91940 Les Ulis, FR

Centre National de la Recherche Scientifique

CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE

3, Rue Michel-Ange, 75794 Paris Cedex 16, FR

Institut Polytechnique de Bordeaux

1 Avenue du Docteur Albert Schweitzer, 33402 Talence Cedex, FR

Université de Bordeaux

35 place Pey Berland, 33000 Bordeaux, FR

Inventeur

LOTZ, Frédéric

33370 Artigues Pres Bordeaux, FR

MARTIN, Tifenn

33400 Talence, FR

GHIOTTO, Anthony

33130 Begles, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.