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Brevet européen · EP3729578 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3729578
Numéro de demande
EP18803399
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 nov. 2018
Publié
28 oct. 2020
Délivré
18 mai 2022
Radié
23 juin 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02G 3/30 (2006.01)
C09J 7/30 (2018.01)
C09J 7/21 (2018.01)
Priorité
DE 202017107748 U 20.12.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/080973 12.11.2018
Publication PCT
WO2019/120752 27.06.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2023

  2. 29 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.03.2023

  3. 18 mai 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.05.2022

Parties

Inventeur

LEERMANN, Timo

42369 Wuppertal, DE

RAMBUSCH, Peter

42115 Wuppertal, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.