DECKEL, INSBESONDERE GLASDECKEL FÜR TÖPFE ODER PFANNEN

Brevet européen · EP3730010 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3730010
Numéro de demande
EP20165244
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mars 2020
Publié
28 oct. 2020
Délivré
15 juin 2022
Fin de la protection au plus tard
23 mars 2040
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A47J 36/06 (2006.01)
A47J 37/10 (2006.01)
Priorité
DE 202019102320 U 25.04.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 26 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.04.2023

  5. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  6. 14 juil. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 14.07.2022

  7. 15 juin 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.06.2022

Parties

Inventeur

Schmiederer, Tobias

77743 Neuried, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.