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Brevet européen · EP3730315 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3730315
Numéro de demande
EP20170779
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 avr. 2020
Publié
28 oct. 2020
Délivré
10 août 2022
Radié
23 nov. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60C 11/03 (2006.01)
B60C 11/12 (2006.01)
Priorité
JP 2019081966 23.04.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2023

  2. 21 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.06.2023

  3. 10 août 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.08.2022

Parties

Inventeur

Ishizaka, Takahide

Kanagawa 254-8601, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.