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Brevet européen · EP3730315 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3730315
- Numéro de demande
- EP20170779
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 avr. 2020
- Publié
- 28 oct. 2020
- Délivré
- 10 août 2022
- Radié
- 23 nov. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60C 11/03 (2006.01)B60C 11/12 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019081966 23.04.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2023
- 21 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 21.06.2023
- 10 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.08.2022
Parties
Inventeur
Ishizaka, Takahide
Kanagawa 254-8601, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.