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Brevet européen · EP3730497 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3730497
Numéro de demande
EP18892491
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 nov. 2018
Publié
28 oct. 2020
Délivré
16 nov. 2022
Fin de la protection au plus tard
26 nov. 2038
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
C07F 7/18 (2006.01)
C07B 51/00 (2006.01)
C07K 1/06 (2006.01)
Priorité
JP 2017242990 19.12.2017
JP 2018093640 15.05.2018
Demande PCT
PCT/JP2018/043565 27.11.2018
Publication PCT
WO2019/123994 27.06.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 27 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.09.2023

  5. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  6. 16 nov. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.11.2022

Parties

Titulaire

Sekisui Medical Co., Ltd.

1-3, Nihonbashi 2-chome, Chuo-ku,, Tokyo 103-0027, JP

Inventeur

SAITO, Kenta

Tokyo 103-0027, JP

YANO, Shinya

Tokyo 103-0027, JP

KUBOTA, Hideki

Tokyo 103-0027, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.