LACK, FLUGZEUGLACK UND FLUGZEUG
Brevet européen · EP3730561 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3730561
- Numéro de demande
- EP18892529
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 déc. 2018
- Publié
- 28 oct. 2020
- Délivré
- 25 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 5 déc. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C09D 175/06 (2006.01)C08G 18/42 (2006.01)C08G 18/79 (2006.01)C08G 63/199 (2006.01)C08L 67/02 (2006.01)C09D 167/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017246417 22.12.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/044882 06.12.2018
- Publication PCT
- WO2019/124091 27.06.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.02.2026
Parties
Inventeur
TAKEUCHI Kan
Ichihara-shi, Chiba 290-8585, JP
HAMAMOTO Ikue
Ichihara-shi, Chiba 290-8585, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.