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Brevet européen · EP3731368 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3731368
Numéro de demande
EP17935346
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2017
Publié
28 oct. 2020
Délivré
14 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
20 déc. 2037
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
H02J 9/06 (2006.01)
H02J 1/08 (2026.01)
H02M 5/458 (2006.01)
H02M 7/493 (2007.01)
H02J 1/082 (2026.01)
Demande PCT
PCT/JP2017/045938 21.12.2017
Publication PCT
WO2019/123608 27.06.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

Parties

Titulaire

TMEIC Corporation

3-1-1, Kyobashi Chuo-ku, Tokyo 104-0031, JP

Inventeur

NISHIMURA, Kazuki

Tokyo 104-0031, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.