ELEKTROCHIRURGISCHES ABLATIONSINSTRUMENT

Brevet européen · EP3731776 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3731776
Numéro de demande
EP18827087
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 2018
Publié
4 nov. 2020
Délivré
23 févr. 2022
Radié
23 juil. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 18/18 (2006.01)
Priorité
GB 201721995 27.12.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/086237 20.12.2018
Publication PCT
WO2019/129648 04.07.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2024

  2. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  3. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  4. 22 avr. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 22.04.2022

  5. 23 févr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.02.2022

Parties

Titulaire

Creo Medical Limited

Creo House Unit 2 Beaufort Park Beaufort Park Way, Chepstow, Wales NP16 5UH, GB

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

HANCOCK, Christopher Paul

Bath, Bath and North East Somerset BA1 4LN, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.