INHALATOR MIT WIRBELERTUNNEL
Brevet européen · EP3731909 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3731909
- Numéro de demande
- EP18836893
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 17 déc. 2018
- Publié
- 4 nov. 2020
- Délivré
- 15 sept. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 16 déc. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A24F 42/20 (2020.01)A24F 42/60 (2020.01)A61M 15/06 (2006.01)A61M 11/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 17210934 28.12.2017
- Demande PCT
- PCT/IB2018/060207 17.12.2018
- Publication PCT
- WO2019/130158 04.07.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 17 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.07.2024
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 29 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 29.06.2022
- 22 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 22.06.2022
- 16 juin 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 16.06.2022
1 entrée antérieure
- 15 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.09.2021
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.