TONERDEZEMENT
Brevet européen · EP3732143 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3732143
- Numéro de demande
- EP18836253
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 déc. 2018
- Publié
- 4 nov. 2020
- Délivré
- 10 nov. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 20 déc. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C04B 7/32 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017131392 28.12.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/086726 21.12.2018
- Publication PCT
- WO2019/129737 04.07.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 24 oct. 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- Dreiss Patentanwälte PartG mbB, Friedrichstrasse 6, 70174 Stuttgart, Allemagne (supprimé)
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
- 9 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 21 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 21.09.2022
- 18 janv. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dreiss Patentanwälte PartG mbB, Friedrichstrasse 6, 70174 Stuttgart, Allemagne
Publié dans Swissreg le 18.01.2022
- 10 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.11.2021
Parties
Inventeur
68535 Edingen-Neckarhausen, DE
69740 GENAS, FR
90491 Nuernberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.