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Brevet européen · EP3732378 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3732378
Numéro de demande
EP18895917
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 déc. 2018
Publié
4 nov. 2020
Délivré
27 nov. 2024
Radié
23 juil. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04D 13/06 (2006.01)
F04D 29/047 (2006.01)
F04D 29/22 (2006.01)
F04D 29/24 (2006.01)
F04D 29/18 (2006.01)
F04D 29/041 (2006.01)
F04D 29/66 (2006.01)
A61M 60/205 (2021.01)
A61M 60/824 (2021.01)
Priorité
US 201762612014 P 29.12.2017
Demande PCT
PCT/US2018/067853 28.12.2018
Publication PCT
WO2019/133807 04.07.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.10.2025

  2. 23 juil. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

  3. 27 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.11.2024

Parties

Titulaire

Saint-Gobain Performance Plastics Corporation

31500 Solon Road, Solon, OH 44139, US

Inventeur

PAGLIARO, Anthony, P.

Lansdale, PA 19446, US

HARMAN, Jayden, David

Princeville, HI 96722, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.