BESTIMMUNG DER STRUKTURELLEN EIGENSCHAFTEN EINES OBJEKTS

Brevet européen · EP3732463 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3732463
Numéro de demande
EP18896667
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 déc. 2018
Publié
4 nov. 2020
Délivré
9 oct. 2024
Radié
23 juil. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 3/38 (2006.01)
G01N 3/62 (2006.01)
A61B 5/00 (2006.01)
G01C 9/06 (2006.01)
G01N 3/307 (2006.01)
G01N 29/34 (2006.01)
G01N 3/317 (2006.01)
Priorité
US 201762612440 P 30.12.2017
US 201862687730 P 20.06.2018
US 201862692618 P 29.06.2018
Demande PCT
PCT/US2018/068083 30.12.2018
Publication PCT
WO2019/133946 04.07.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.08.2025

  2. 23 juil. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

  3. 9 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.10.2024

Parties

Titulaire

Perimetrics, Inc.

850 New Burton Road, Suite 201, Dover DE 19904, US

Inventeur

EARTHMAN, James

Los Angeles, California 90049, US

ELAM, John Michael

Los Angeles, California 90049, US

SHEETS, Cherilyn

Los Angeles, California 90049, US

HAYMAN, Robert

Los Angeles, California 90049, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.