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Brevet européen · EP3732793 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3732793
- Numéro de demande
- EP18839544
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 déc. 2018
- Publié
- 4 nov. 2020
- Délivré
- 22 nov. 2023
- Radié
- 23 juil. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04B 3/00 (2006.01)H04L 25/02 (2006.01)
- Priorité
- IT 201700151097 29.12.2017
- Demande PCT
- PCT/IB2018/060642 27.12.2018
- Publication PCT
- WO2019/130231 04.07.2019
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 04.06.2025
- 25 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.12.2024
- 4 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.09.2024
- 4 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.09.2024
- 4 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.09.2024
- 4 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.09.2024
- 28 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 28.08.2024
- 28 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 28.08.2024
6 entrées antérieures
- 28 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 28.08.2024
- 21 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 21.08.2024
- 14 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 14.08.2024
- 31 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 31.07.2024
- 23 juil. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2024
- 22 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.11.2023
Parties
Inventeur
40141 Bologna, IT
44042 Cento (Ferrara), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.