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Brevet européen · EP3734971 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3734971
Numéro de demande
EP20166079
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mars 2020
Publié
4 nov. 2020
Délivré
21 févr. 2024
Radié
23 oct. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04N 13/388 (2018.01)
G02B 30/50 (2020.01)
H04N 13/363 (2018.01)
H04N 13/365 (2018.01)
G02B 30/56 (2020.01)
G02B 30/10 (2020.01)
G02B 26/08 (2006.01)
G02B 30/32 (2020.01)
Priorité
US 201916402007 02.05.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  2. 23 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

  3. 21 févr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.02.2024

Parties

Titulaire

Disney Enterprises, Inc.

500 South Buena Vista Street, Burbank, CA 91521, US

Inventeur

SMITHWICK, Quinn Yorklun Jen

Burbank, California 91521, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.