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Brevet européen · EP3735459 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3735459
Numéro de demande
EP19736204
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 janv. 2019
Publié
11 nov. 2020
Délivré
4 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
2 janv. 2039
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B01J 19/00 (2006.01)
C12N 15/09 (2006.01)
C12Q 1/68 (2018.01)
C40B 50/14 (2006.01)
G01N 27/403 (2006.01)
G06F 17/40 (2006.01)
G06N 3/12 (2023.01)
G11C 11/00 (2006.01)
G11C 11/56 (2006.01)
G11C 13/00 (2006.01)
G06N 3/123 (2023.01)
Priorité
US 201862613728 P 04.01.2018
US 201862617067 P 12.01.2018
US 201862650231 P 29.03.2018
Demande PCT
PCT/US2019/012218 03.01.2019
Publication PCT
WO2019/136175 11.07.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

Parties

Titulaire

Atlas Data Storage, Inc.

3500 South DuPont Highway, Dover, Delaware 19901, US

Inventeur

BRAMLETT, Brian Wayne

South San Francisco, California 94080, US

PECK, Bill James

South San Francisco, California 94080, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.