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Brevet européen · EP3736014 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3736014
Numéro de demande
EP20173509
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mai 2020
Publié
11 nov. 2020
Délivré
8 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
6 mai 2040
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A61M 25/10 (2013.01)
A61M 25/00 (2006.01)
Priorité
US 201962845747 P 09.05.2019
US 201962845683 P 09.05.2019
US 201962845711 P 09.05.2019
US 201962845699 P 09.05.2019
US 201916601185 14.10.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

Parties

Inventeur

CASEY, Brendan

Galway, H91 K5YD, IE

GILVARRY, Michael

Galway, H91 K5YD, IE

HOLIAN, Maeve

Galway, H91 K5YD, IE

KELLY, Ronald

Galway, H91 K5YD, IE

VALE, David

Galway, H91 K5YD, IE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.