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Brevet européen · EP3736088 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3736088
Numéro de demande
EP19182902
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juin 2019
Publié
11 nov. 2020
Délivré
31 juil. 2024
Fin de la protection au plus tard
26 juin 2039
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
B24D 5/16 (2006.01)
B24D 5/02 (2006.01)
Priorité
TW 108205977 U 10.05.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 11 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.06.2025

  4. 8 oct. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Cabinet Chaillot, 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, B.P. 74, 92703 Colombes CEDEX, France

    Publié dans Swissreg le 08.10.2024

  5. 31 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.07.2024

Parties

Titulaire

Bay Union Abrasive Technology Co., Ltd.

No. 239, Chengfu Rd. Sanxia Dist., New Taipei City 237, TW

Mandataire

Cabinet Chaillot

16/20, Avenue de l'Agent Sarre B.P. 74, 92703 Colombes CEDEX, FR

Inventeur

CHEN, Wen-Chang

New Taipei City 237, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.