FLÜSSIGKEITSVERKAUFSVERWALTUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3736248 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3736248
- Numéro de demande
- EP18898737
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 nov. 2018
- Publié
- 11 nov. 2020
- Délivré
- 28 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 29 nov. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B67D 1/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018000044 04.01.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2018/044275 30.11.2018
- Publication PCT
- WO2019/135332 11.07.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
YAMASHITA, Naoyuki
Moriya-shi, Ibaraki 302-0106, JP
KITANO, Junichi
Moriya-shi, Ibaraki 302-0106, JP
WADA, Takashi
Kobe-shi, Hyogo 650-0022, JP
KUSUNOKI, Kenji
Kobe-shi, Hyogo 650-0022, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.