FLÜSSIGKEITSVERKAUFSVERWALTUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP3736248 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3736248
Numéro de demande
EP18898737
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 nov. 2018
Publié
11 nov. 2020
Délivré
28 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
29 nov. 2038
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B67D 1/04 (2006.01)
Priorité
JP 2018000044 04.01.2018
Demande PCT
PCT/JP2018/044275 30.11.2018
Publication PCT
WO2019/135332 11.07.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

Parties

Inventeur

YAMASHITA, Naoyuki

Moriya-shi, Ibaraki 302-0106, JP

KITANO, Junichi

Moriya-shi, Ibaraki 302-0106, JP

WADA, Takashi

Kobe-shi, Hyogo 650-0022, JP

KUSUNOKI, Kenji

Kobe-shi, Hyogo 650-0022, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.