FÜLLVENTIL MIT KONTAMINATIONSSCHUTZ
Brevet européen · EP3736388 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3736388
- Numéro de demande
- EP19173488
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mai 2019
- Publié
- 11 nov. 2020
- Délivré
- 22 nov. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 8 mai 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- E03D 1/32 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2026 → 31.05.2027
Publié dans Swissreg le 20.08.2026
- 12 juin 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2025 → 31.05.2026
Publié dans Swissreg le 12.06.2025
- 2 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.10.2024
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 4 janv. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy
Publié dans Swissreg le 04.01.2024
- 22 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.11.2023
Parties
Inventeur
Krabbe, Martin
48341 Altenberge, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.