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Brevet européen · EP3736449 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3736449
Numéro de demande
EP18903083
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 févr. 2018
Publié
11 nov. 2020
Délivré
5 avr. 2023
Radié
24 sept. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04D 29/30 (2006.01)
F04D 29/28 (2006.01)
F04D 29/66 (2006.01)
Demande PCT
PCT/CN2018/075171 02.02.2018
Publication PCT
WO2019/148468 08.08.2019
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 sept. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.09.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.09.2024

  2. 14 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.02.2024

  3. 5 avr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.04.2023

Parties

Titulaire

NIDEC CORPORATION

Nidec Corporation

338 Kuzetonoshiro-cho Minami-ku, Kyoto-shi, Kyoto 601-8205, JP

HUAWEI TECHNOLOGIES CO., LTD.

Huawei Administration Building Bantian, Longgang District, Shenzhen, Guangdong 518129, CN

Inventeur

HORAITANI, Naruyuki

Kyoto 601--8205, JP

WANG, Jianliang

Shenzhen, Guangdong 518129, CN

YANG, Guo

Shenzhen, Guangdong 518129, CN

YANG, Baohai

Shenzhen, Guangdong 518129, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.