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Brevet européen · EP3736914 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3736914
Numéro de demande
EP20173391
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mai 2020
Publié
11 nov. 2020
Délivré
3 juil. 2024
Radié
23 déc. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 12/79 (2011.01)
H01R 13/629 (2006.01)
H01R 13/6471 (2011.01)
H01R 13/6474 (2011.01)
H01R 12/77 (2011.01)
Priorité
JP 2019088663 08.05.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.12.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.12.2025

  2. 14 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.05.2025

  3. 3 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.07.2024

Parties

Titulaire

Yamaichi Electronics Co., Ltd,

Yamaichi Electronics Co., Ltd.

2-16-2 Minamikamata Ota-ku, Tokyo 144-8581, JP

Inventeur

Yamada, Yoshiya

Tokyo, Tokyo 144-8581, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.