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Brevet européen · EP3736915 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3736915
Numéro de demande
EP18897992
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 nov. 2018
Publié
11 nov. 2020
Délivré
12 juil. 2023
Radié
25 juin 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 13/506 (2006.01)
A45F 3/04 (2006.01)
H01R 13/631 (2006.01)
H01R 13/74 (2006.01)
H01R 13/516 (2006.01)
A41D 1/00 (2018.01)
H01R 43/18 (2006.01)
H01R 13/502 (2006.01)
Priorité
CN 201810020471 02.01.2018
Demande PCT
PCT/CN2018/117812 28.11.2018
Publication PCT
WO2019/134467 11.07.2019
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 22 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.05.2024

  3. 12 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.07.2023

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.