TRAGBARER STUHL

Brevet européen · EP3737264 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3737264
Numéro de demande
EP19703479
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 janv. 2019
Publié
18 nov. 2020
Délivré
13 sept. 2023
Fin de la protection au plus tard
13 janv. 2039
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A47C 4/30 (2006.01)
A47C 4/38 (2006.01)
A47C 4/48 (2006.01)
Priorité
US 201862617160 P 12.01.2018
US 201862638879 P 05.03.2018
Demande PCT
PCT/US2019/013511 14.01.2019
Publication PCT
WO2019/140397 18.07.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 24 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.07.2024

  4. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  5. 13 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.09.2023

Parties

Inventeur

WINTERHALTER, Andrew J.

Austin, Texas 78735, US

DESROCHES, Donald Edward

Austin, Texas 78735, US

SULLIVAN, Derek G.

Austin, Texas 78735, US

CIESZKO, Michael

Austin, Texas 78735, US

GOLDBERG, Evan

Austin, Texas 78735, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.